Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EURO FLAMME
Marcel France mécano Galva, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3930060
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/06/2022
EURO FLAMME de Marcel France mécano Galva

Présentation de la marque EURO FLAMME

Déposée le 27 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) Marcel France mécano Galva auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « EURO FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel France mécano Galva domicilié(e) 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel France mécano Galva domicilié(e) 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France.

La marque EURO FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO FLAMME est expirée depuis le 27 juin 2022.

Marcel France mécano Galva a également déposé les autres marques suivantes : MECANO GALVA , EUROFLAMME , FRANCE FLAMME , IO CREATION , FF


Marcel France mécano Galva, Société anonyme - 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France


Marcel France mécano Galva - 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 23 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589249 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris ; les essences pour moteurs) et matières ; éclairantes ; bougies et mèches pour ; l'éclairage. Bois de feu ; pellets de ; bois ; briquettes pour le feu ; gaz ; d'éclairage ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; cheminées métalliques, ; poêles métalliques et tous composants ; métalliques de ces ensembles. Métaux ; communs et leurs alliages ; matériaux ; de construction métalliques ; constructions transportables ; métalliques ; câbles, fils et ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux ; métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en ; métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en ; métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ; séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cheminées d'appartements ; foyers inserts ; cuisinières ; hottes d'aération ; fourneaux de cuisine à bois ; fourneaux de cuisine à fioul ; poêles à bois ; poêles à fioul ; accumulateurs de chaleur ; plaques chauffantes ; barbecues ; chauffe-plats ; réchauds ; récupérateurs de chauffage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente en détail, en ; gros par Internet, ou par tout moyen électronique, de vente en distance des produits suivants : ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ; séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, fourneaux, ; garnitures de fourneaux, grilles de fourneaux, fours, cheminées, cheminées d'appartements, ; foyers inserts, cuisinières, hottes d'aération, fourneaux à bois, fourneaux à fioul, poêles à ; bois, poêles à fioul, accumulateurs de chaleur, armatures de cheminées, plaques chauffantes, ; barbecue, chauffe-plats, réchauds, récupérateurs de chauffage, matériaux de construction non ; métalliques, coffrages, décors pour cheminées non métalliques, cheminées non métalliques, ; tuyaux pour cheminées non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux ; d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à ; un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location ; d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de ; téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux ; informatiques mondiaux.