Déposée le 27 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) Marcel France mécano Galva
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « EURO FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel France mécano Galva domicilié(e) 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel France mécano Galva domicilié(e) 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France.
La marque EURO FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marcel France mécano Galva, Société anonyme - 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France
Marcel France mécano Galva - 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Inscription le 23 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589249 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris ; les essences pour moteurs) et matières ; éclairantes ; bougies et mèches pour ; l'éclairage. Bois de feu ; pellets de ; bois ; briquettes pour le feu ; gaz ; d'éclairage ;
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; cheminées métalliques, ; poêles métalliques et tous composants ; métalliques de ces ensembles. Métaux ; communs et leurs alliages ; matériaux ; de construction métalliques ; constructions transportables ; métalliques ; câbles, fils et ; serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux ; métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en ; métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en ; métaux communs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ; séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cheminées d'appartements ; foyers inserts ; cuisinières ; hottes d'aération ; fourneaux de cuisine à bois ; fourneaux de cuisine à fioul ; poêles à bois ; poêles à fioul ; accumulateurs de chaleur ; plaques chauffantes ; barbecues ; chauffe-plats ; réchauds ; récupérateurs de chauffage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente en détail, en ; gros par Internet, ou par tout moyen électronique, de vente en distance des produits suivants : ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ; séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, fourneaux, ; garnitures de fourneaux, grilles de fourneaux, fours, cheminées, cheminées d'appartements, ; foyers inserts, cuisinières, hottes d'aération, fourneaux à bois, fourneaux à fioul, poêles à ; bois, poêles à fioul, accumulateurs de chaleur, armatures de cheminées, plaques chauffantes, ; barbecue, chauffe-plats, réchauds, récupérateurs de chauffage, matériaux de construction non ; métalliques, coffrages, décors pour cheminées non métalliques, cheminées non métalliques, ; tuyaux pour cheminées non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux ; d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à ; un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location ; d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de ; téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux ; informatiques mondiaux.
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